parcelle

Code département -

Code direction -

Code commune INSEE ou DGI d’arrondissement -

Préfixe de section ou quartier servi pour les communes associées. -

Section cadastrale -

Numéro de plan -

Contenance de la parcelle - en centiares

Lettre de série-role - INDISPONIBLE depuis 2018

Compte communal du propriétaire de la parcelle -

Date de l acte - jjmmaaaa

Référence au Livre Foncier en Alsace-Moselle -

Indicateur d’appartenance à pdl Identifiant de la pdl - cf. détail supra si gpdl =2

Préfixe de la parcelle de référence -

Section de la parcelle de référence -

N° de plan de la parcelle de référence -

Numéro d’ordre de la pdl - en général, 001

Caractère Urbain de la parcelle - U, * ou blanc

Numéro de parcelle primitive -

Indicateur d’arpentage - A ou blanc

Indicateur de parcelle non figurée au plan - 1 = figurée, 0 = non figurée

Indicateur de parcelle référençant un bâtiment - 1 = oui, sinon 0

Info de la révision - INDISPONIBLE

parcelle n’appartenant pas au domaine public - INDISPONIBLE

parcelle au casier viticole Adresse de la parcelle - INDISPONIBLE

Numéro de voirie -

Indice de répétition -

Code Majic2 de la voie -

Code Rivoli de la voie -

Code du cdif (code topad) -

Code de la trésorerie (code TOPAD) -

Domanialité, représentation au plan - INDISPONIBLE

Code nature de la voie

Libellé de la voie

Code INSEE de la commune de la parcelle mère

Code du préfixe de section de la parcelle mère

Code section de la parcelle mère

Numéro de plan de la parcelle mère

Parcelle en filiation

Type de filiation (D, R, T ou blanc)

Code IFP